Le contenu de cette page est encore disponible en français seul. La navigation, les formulaires et le pied de page sont déjà traduits.

Questions fréquentes

FAQ Égypte

Ce que le moteur sait de l'Égypte aujourd'hui : un corridor qui n'existe pas encore dans ses règles, les outils qui restent disponibles et les connecteurs ERP qui déclarent le pays.

Le moteur prend-il en charge un corridor Égypte ?

Non, et la page le dit : son registre de corridors ne contient aucune entrée égyptienne et la fiche Égypte du répertoire des corridors porte la mention « non supporté par le moteur » sur la retenue à la source. Aucune facture égyptienne n'est donc calculée de façon automatique à ce jour : le moteur ne produit pas de taux pour ce pays et ne comble pas ce vide par une valeur inventée.

Que publie le site pour l'Égypte ?

Le blog du marché égyptien publie un guide d'intégration du SDK ETA, un guide de calcul de la TVA et de la retenue à la source, et un guide sur les paiements. Ces documents expliquent la démarche ; ils ne constituent pas une règle du moteur, et ils ne remplacent pas l'avis d'un conseil local.

Quel identifiant fiscal le moteur vérifie-t-il ?

Le contrôleur n'a pas de cas particulier pour l'Égypte : il applique la règle internationale, soit un identifiant d'au moins cinq caractères. L'identifiant est transmis par l'appelant.

Quels textes le moteur cite-t-il pour l'Égypte ?

Aucun : le registre des sources du moteur ne porte pas encore de source égyptienne, parce qu'aucune graine de règles égyptienne n'y est enregistrée. La page Égypte du répertoire des corridors renvoie vers les guides du blog égyptien pour la documentation disponible.

Que renvoie l'API, et que contient le journal d'audit ?

Les outils communs restent disponibles : la validation de schéma, qui contrôle la structure d'un document et signale les règles en échec, et la vérification de la chaîne d'empreintes, qui recalcule le journal du tenant et produit la preuve d'inclusion d'un document. Le journal conserve chaque événement dans une chaîne SHA-256 en ajout seul, avec un horodatage côté serveur et une validation humaine obligatoire ; ce n'est pas un service d'horodatage qualifié.

Quel connecteur un dossier égyptien peut-il utiliser ?

Le registre ERP déclare Odoo, Sage, SAP et QuickBooks Online pour l'Égypte ; Xero et TEIF XML ne déclarent pas ce pays. L'import comptable se fait avec le connecteur correspondant. Sur le plan fiscal, un dossier égyptien s'appuie aujourd'hui sur les guides publiés et sur l'API, et non sur un corridor calculé automatiquement : c'est une limite que nous assumons.

Ce que le moteur calcule

Les montants ci-dessous sont lus dans les règles du moteur.

Corridor Retenue standard Services techniques Redevances Cours retenu Source du cours
Le moteur ne porte pas encore de donnée propre à ce marché.

Ce que le moteur connaît de ce marché

Identifiant fiscal contrôlé

Identifiant fiscal international

cinq caractères minimum (règle internationale du moteur)

Corridors

Le moteur ne porte pas encore de donnée propre à ce marché.

Textes que le moteur cite

Le moteur ne porte pas encore de donnée propre à ce marché.

Outils MCP propres au marché

Le moteur ne porte pas encore de donnée propre à ce marché.

Connecteurs ERP déclarés

  • Odoo ERP (v14 - v18)
  • Sage 50 / 100 / Intacct
  • SAP S/4HANA / Business One
  • QuickBooks Online / Desktop

Connecteurs internationaux

  • QuickBooks Online / Desktop
  • Xero Cloud Accounting

Ce que VATMesh ne fait pas

VATMesh ne dépose aucun document auprès d'une administration fiscale.

FAQ générale  ·  Documentation  ·  Demander un accès pilote